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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...

		Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premier
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080455
Sujets : Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Droit civil - Personnes | Droit civil - Propriété | Droit féodal - Fiefs
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : Videcoq, père et fils. Paris
Date : 1846
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 549.807-9
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts. Tome neuvième
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080554
Sujets : Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Tutelle et curatelle | France | Bretagne (France)
Auteur : Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
Couverture chronologique : 1500/1800
Editeur : F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
Date : 1767
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 38.360-1
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
Description : Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
langue : fra

		Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome premier
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Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
Auteur : Le Caron, Louis (1534-1613)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : T. Soubron (Lyon)
Date : 1596
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 12.714
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
Description : Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
Description : Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
langue : fra

		Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres
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[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002984
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Jamet de La Guessière, François de (16..-17..?)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : s.n.
Date : s.d.
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : L'auteur a été déterminé d'après le Dictionnaire des journaux 1600-1789 (s. d. J. SGARD), Paris, Universitas, 1991, disponible en ligne à l'adresse http://c18.net/dp/index.php
Description : Cujas. 156-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

		[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]
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